Politiques et règlements
- Code d'éthique de la communauté scolaire de la Vallée-des-Tisserands
- Code d'éthique et de déontologie
- Plainte en matière contractuelle
Politiques
- Modalités d'encadrement à la surveillance du midi
- Politique relative à la gestion contractuelle // Guide de mise en oeuvre de la Politique relative à la gestion contractuelle
- Politique relative à l'admission, à l'inscription et au transfert d'un élève dans les écoles
- Politique relative aux contributions financières chargées aux parents
- Politique relative aux frais de déplacement, de logement et de subsistance et de représentation
- Politique pour contrer le harcèlement psychologique ou sexuel au travail et traitement des plaintes
- Politique relative aux interventions auprès de l'élève en difficulté comportementale
- Politique de maintien ou de fermeture des écoles et de la modification de certains services éducatifs dispensés par une école
- Politique à caractère social
- Politique alimentaire
- Politique culturelle
- Politique de fermeture des établissements en cas d'intempérie ou d'évènement de force majeure
- Politique de gestion des services de garde en milieu scolaire
- Politique de gestion du dossier de l'élève
- Politique de transport scolaire
- Politique pour prévenir et contrer la violence en milieu scolaire
- Politique relative à l'organisation des services éducatifs aux élèves handicapés et en difficulté d'adaptation ou d'apprentissage
- Politique sur le cadenassage des énergies dangereuses
- Politique de prêt et de location de locaux ou d'immeubles
- Politique relative aux objectifs et principes de la répartition des ressources
- Politique sur la procédure visant à faciliter la divulgation des actes répréhensibles
- Politique sur l'utilisation des ressources informatiques et des médias sociaux Code d'éthique
Règlements
Liens rapides
